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Conditions Générales de Vente — LUCiiLE Bijoux

Dernière mise à jour : [DATE]

Article 1 — Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de bijoux effectuées sur le site luciile.com par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE], immatriculée sous le numéro SIRET [SIRET], dont le siège social est situé [ADRESSE].

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

Article 2 — Produits

LUCiiLE Bijoux propose à la vente des bijoux et accessoires dont les caractéristiques essentielles sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies sont les plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit, notamment concernant les couleurs, en raison des variations d’affichage écran.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). LUCiiLE Bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site au jour de la commande sera le seul applicable au client.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande et s’ajoutent au prix des produits.

Article 4 — Commande

Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié le contenu, le prix total et les informations de livraison. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.

Un email de confirmation est envoyé au client récapitulant les détails de la commande.

Article 5 — Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le site propose les moyens de paiement suivants : carte bancaire (Stripe), PayPal. Le paiement est sécurisé par un protocole de cryptage des données.

La commande ne sera considérée comme définitive qu’après confirmation de l’encaissement par la banque du client.

Article 6 — Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif lors de la commande.

LUCiiLE Bijoux ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

Ce délai est supérieur au minimum légal de 14 jours, offert par LUCiiLE Bijoux pour une meilleure expérience client.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision via le formulaire de retour disponible dans son espace « Mon compte » ou par email à [EMAIL DE CONTACT].

Article 8 — Modalités de retour

Pour être accepté, l’article retourné doit :

Être non porté, non endommagé et dans son état d’origine
Être accompagné de son emballage d’origine (pochette, écrin) et de son étiquette

Exclusions : pour des raisons d’hygiène, les boucles d’oreilles ne peuvent être retournées que si leur emballage de protection est resté scellé et intact. Les articles personnalisés ou gravés sur mesure ne sont pas éligibles au retour, sauf défaut de fabrication.

Frais de retour : les frais de retour sont à la charge du client. LUCiiLE Bijoux recommande l’utilisation d’un mode d’envoi avec suivi.

Article 9 — Remboursement

Le remboursement est effectué sur le moyen de paiement d’origine dans un délai de 14 jours suivant la réception et l’inspection du produit retourné. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés, sauf en cas de défaut ou d’erreur imputable à LUCiiLE Bijoux.

Article 10 — Garanties légales

Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), indépendamment de tout droit de rétractation.

Article 11 — Responsabilité

LUCiiLE Bijoux ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock, ou de faute du client.

Article 12 — Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, charte graphique) sont la propriété exclusive de LUCiiLE Bijoux. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Article 13 — Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité].

Article 14 — Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation.

Article 15 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dès que tu me communiques les infos manquantes (raison sociale, SIRET, adresse, email), je finalise et publie directement sur luciile.com.